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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTOR
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NAPOLÉON
Marque expirée - Marque en non vigueur

NAPOLÉON
EUROTOR, SARL

Numéro de dépôt :
99797994
Date de dépôt :
11/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2019

Présentation de la marque NAPOLÉON

Déposée le 11 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAPOLÉON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROTOR domicilié(e) 912 RUE DE LA CROIX VERTE MINI PARC BAT 2 - 34090 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 541 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROTOR domicilié(e) 912 RUE DE LA CROIX VERTE MINI PARC BAT 2 - 34080 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAPOLÉON est expirée depuis le 5 juin 2019.

EUROTOR a également déposé les autres marques suivantes : VINI GEORGIA , COMPLET , LA BELLE PARISIENNE , ANNE DE KIEV , CHOCOLAT DE NAPOLEON , CHOCOLAT DE NAPOLEON


EUROTOR, SARL - 912 RUE DE LA CROIX VERTE MINI PARC BAT 2 - 34090 - MONTPELLIER - France - SIREN 388541856


EUROTOR - 912 RUE DE LA CROIX VERTE MINI PARC BAT 2 - 34080 - MONTPELLIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409457 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-06-05

Cacao, tablettes de chocolat, boîtes d'assortiments de chocolats. Pâte à tartiner, cacao en poudre.